Prévoyance dépendance

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en janvier 2022

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Une prévoyance pour prévenir la perte d'autonomie.

Afin de se prémunir contre la perte d'autonomie due à la vieillesse, il est possible de souscrire une prévoyance dépendance.

Principe de la prévoyance dépendance

Patient infirmiere sourire blanc

Une prévoyance dépendance est une prévoyance qui permet de toucher une rente ou un capital en cas de dépendance due à la vieillesse.

On parle de dépendance lorsqu'une personne est atteinte de troubles du comportement ou de troubles physiques qui lui empêchent d'être autonome dans les activités de la vie quotidienne.

Ainsi, toute personne peut souscrire une prévoyance dépendance, que ce soit dans le cadre d'une prévoyance collective ou d'une prévoyance individuelle.

Prévoyance : évaluation de la dépendance

Le versement de la rente ou du capital de dépendance est souvent lié à une évaluation de la dépendance.

Ainsi, chaque prestataire de prévoyance peut utiliser une grille d'évaluation qui lui est propre, ou se baser sur la grille d'évaluation AGGIRC qui est une grille d'évaluation nationale, utilisée pour l'allocation personnalisée d'autonomie (APA).

En général les prestataires différencient 2 types de dépendance :

  • dépendance totale ;
  • dépendance partielle.

Dépendance totale

On parle de dépendance totale lorsque l'assuré est incapable d'accomplir au moins 3 actes ordinaires de la vie quotidienne sans aide :

  • se laver ;
  • s'habiller ;
  • s'alimenter ;
  • se déplacer.

L'assuré touche alors une rente ou un capital correspondant à la totalité du montant prévu dans le contrat.

Dépendance partielle

Les critères de la dépendance partielle sont définis dans chaque contrat de prévoyance.

En général une dépendance partielle est évaluée lorsque l'assuré a besoin de bénéficier d'une aide extérieure pour un ou plusieurs actes ordinaires de la vie quotidienne, que ce soit une ou plusieurs fois par jour.

En cas de dépendance partielle, l'assuré touche une rente ou un capital qui correspond à un pourcentage de la somme prévue en cas de dépendance totale, en fonction du degré de dépendance évalué.

Prévoyance dépendance : les garanties

Les contrats de prévoyance dépendance prévoient soit le versement d'une rente viagère soit d'un capital en cas de dépendance totale ou partielle.

Mais ils peuvent également prévoir des garanties complémentaires liées aux services à la personne tels que :

  • l'assistance pour trouver un établissement adapté à l'assuré ;
  • l'aide à domicile ;
  • le soutien psychologique...

Le montant des cotisations à la prévoyance dépendance peuvent donc varier en fonction de la prise en charge de la dépendance partielle ou non, mais aussi des garanties complémentaires.

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