Prévoyance décès

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en janvier 2022

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Versement d'un capital et/ou d'une rente à la famille de l'assuré.

Parmi les garanties prévoyance, l'une des plus répandues est la prévoyance décès, qui permet d'assurer un minimum de revenu à la famille de l'assuré suite à son décès.

Assurance décès

Principe de la prévoyance décès

La prévoyance décès est une prévoyance qui permet d'assurer le versement d'un capital et/ ou d'une rente à la famille de l'assuré suite à son décès.

Elle permet de compléter les prestations des régimes de base de sécurité sociale, et notamment de s'affranchir des limites fixées au niveau des assiettes et du montant versé.

La prévoyance décès peut être proposée dans le cadre d'une prévoyance individuelle ou d'une prévoyance collective. Elle est par ailleurs obligatoire pour les cadres.

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Bénéficiaires de cette prévoyance

L'assuré peut généralement désigner les bénéficiaires de son choix dans le contrat de prévoyance, et à défaut de choix de bénéficiaires, ceux-ci sont désignés par ordre de priorité ;

  • conjoint non séparé de corps juridiquement, partenaire de pacs ou concubin ;
  • enfants ;
  • parents ;
  • autres héritiers.

Certains contrats permettent notamment de désigner des bénéficiaires pour la totalité des garanties ou pour seulement une partie, et cela aussi bien à la souscription qu'en cours de contrat.

Prestations de la prévoyance décès

La prévoyance décès prévoit le versement d'un capital et/ou d'une rente aux bénéficiaires en cas de décès de l'assuré, mais aussi parfois également des prestations complémentaires :

  • capital : calculé en fonction du salaire réel de l'assuré et de sa situation familiale, dans certains contrats il peut :
    • être doublé en cas de décès accidentel,
    • majoré en cas de décès simultané du conjoint ;
  • rente versée au conjoint :
    • rente viagère : versement régulier jusqu'au décès de celui-ci,
    • rente temporaire versée en complément de la rente viagère lorsque le conjoint ne bénéficie pas encore de la pension de réversion ;
  • rente d'éducation : rente versée aux enfants à charge qui est souvent calculée sur le salaire réel et qui peut être fixe ou variable selon l'âge des enfants ;
  • prise en charge des frais d'obsèques avec un plafond défini dans le contrat.
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